E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents comunicables selon le code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/F/1-EDEP/205/F/2

Date

1912-1964

Statistique agricole annuelle (1912-1938). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1931). État communal de statistique agricole (1946-1953). Registres des cultures (1946-1953). Déclarations de superficies ensemencées en blé (1947-1948). Immatriculation au répertoire de la chambre des métiers (1964).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/F/2

Date

1912-1964

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1954 (protection du secret des donnnées statistiques)