Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939, 1955-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1995, 2002, 2010). Tribunal et chambre de commerce (1955-1976, 1982, 1988, 1994, 1997, 2000). Chambre d'agriculture (1957-2007). Mutualité sociale agricole (1956, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979, 1992, 1999). Prud'hommes (1982, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (1983).

Aide à la recherche

E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/07/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1502W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/200/K/1-EDEP/200/K/5

Date

1939-2010

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/200/K/3

Date

1939-2010

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques