Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

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E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chanteix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019.

Mise à jour suite au dépôt Mr Binet, 19700 Seilhac le 10/08/2023 coté en EDEP/42/T/1 (plan colorisé).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/42/D/1-6

Date

Entre le 23 juin 1805 et le 13 juillet 1902

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/42/D/3

Date

Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques