Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre 1891-04 février 1951), enregistrement des concessions perpétuelles à la fin du registre (26 mars 1925-15 octobre 1950, N°1 à 128).

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E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/Q/1-4

Date

Entre le 1er octobre 1891 et le 31 décembre 1997

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/Q/1

Date

1891-1951

Mots clés matières

Mots clés typologiques