E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Saint-Solve

Biographie ou Histoire

Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, la commune change de nom pour Air-Salutaire et Solve-Salamar.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/10/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1882W, 1954W, 2166W, 2240W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/242/K/1-EDEP/242/K/6

Date

1837-1985

Élections politiques : listes électorales. 1907-1985

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/242/K/2

Date

1907-1985

Conditions d'accès

Non communicable.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques