Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite au don anonyme du 11/02/2021 (bulletins municipaux 1978-2003) et professions de foi d'élections municipales (2001, 2008, 2014).
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (protection du secret de la vie privée)
Non communicable. Vie privée, 50 ans.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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