Dépôt de la commune de Curemonte.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
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E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Genest : commune réunie à Curemonte par ordonnance du 04 décembre 1831.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 06//06/2016.
Mise à jour le 08/06/2020 suite à un reclassement de la cote 1J/417 (création des cotes EDEP/67/G/15, EDEP/67/K/1, EDEP/67/I/1, EDEP/67/O/1, EDEP/67/Q/3).
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/67/D/1-4
Date
1809-1933
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal de Curemonte. 3 avril 1887-21 avril 1912
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/67/D/3
Date
Entre le 03 avril 1887 et le 21 avril 1912
Présentation du contenu
Pas de feuillet 8.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques