E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées

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Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/05/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1992W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/I/1-4

Date

1920-2001

Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956). travailleurs étrangers (1946-1960). Séjour des étrangers (1948-1968, 1996). cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité (1968-1996).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/I/1

Date

1924-1996

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés typologiques