Minutier du canton de Treignac

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Barthélémy Mauranges, à Chamberet.

Biographie ou Histoire

Sous l'Ancien Régime existaient les notaires royaux, les notaires apostoliques et les notaires seigneuriaux. Les offices étaient accordés par le roi, les seigneurs via des lettres de provision d'office. Ces lettres contiennent des informations précieuses sur les officiers royaux : prénom, nom, fonctions antérieures, montant des gages, informations sur le précédent titulaire de la charge 

La date des provisions du notaire royal, maître Barthélémy Mauranges est le 12 août 1789. La date de réception est le 03 septembre 1789 (B/14). Il succède à François Ninaud. 

Il a exercé la fonction de juge de Paix à Meilhards durant la période de l'an VIII - an IX.

maître Barthélémy Mauranges décède le 12 janvier 1821.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 1792 - 1820

Documents en relation

L/1109 : MAURANGES Barthélémy, répertoire chronologique : 1792

B/14 : Provisions et commissions d'offices

Mots clés personnes

Répertoire chronologique : 1790-28 fructidor an XI

Cote/Cotes extrêmes

E/22579

Date

1790 - 1802

Présentation du contenu

Lacunes : An VIII - An IX, Mauranges ayant exercé à cette période la fonction de juge de Paix à Meilhards.

Conditions d'accès

NC Document numérisé