Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Etude notariale de Noailles :
Maître Antoine Lajoinie prête serment le 16 septembre 1816. Il cesse ses fonctions le 3 février 1858, date de son décès. Son successeur à Noailles est maître Jean-Jacques Bonimond.
Etude notariale de Nespouls :
Avant, il exerça à Nespouls. La date de nomination de maître Lajoinie est le 18 ventôse an XI. La date de prestation de serment est le 24 ventôse an XI (14Q14).
L'application de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organise le notariat actuel en définissant le nombre, les fonctions, les conditions de nomination, la conservation des minutes et l'institution à vie.
Désormais, maître Lajoinie est un notaire public. La date officielle de prestation de serment est celle du 23 germinal an XII.
Il succède à Gilles Muzac, démissionnaire par arrêté du 8 pluviôse an XI. Maître Lajoinie a cessé son exercice à Nespouls le 13 septembre 1816. C'est son dernier acte. Pas de successeur.
Histoire de la conservation
Minutes (1816-01/1858), répertoire chronologique (an XI-1858) et répertoire alphabétique A-Y, versés par maître Brugeille Michel, notaire à Noailles le 03 juin 1992. N° de versement : 1342 bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 16 septembre 1816 - 03 février 1858
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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