1419W. Chapelle-Spinasse (La).

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Cote/Cotes extrêmes

1419W/1-4

Date

1877-1991

Importance matérielle

0,17 m.l.

Origine

Chapelle-Spinasse (La)

Modalités d'entrées

Versement du 29/07/1996

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Registres d'appel journalier.

Cote/Cotes extrêmes

1419W/2

Date

1966-1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1991 (protection du secret médical)

Mots clés matières