Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958, 1988, 1995, 2002). Comité technique départemental des transports (1955-1962). Prud'hommes (1979-1997). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986, 1992, 1999). Sécurité sociale (1983). Mutualité sociale agricole (1984). Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, CNRACL (1989). Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corrèze (1989). Caisse primaire d'assurance maladie, caisse d'allocations familiales (sans date).

Aide à la recherche

E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/04/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1873W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/193/K/1-EDEP/193/K/7

Date

1790-2013

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/193/K/6

Date

1946-2002

Conditions d'accès

Non communicable.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques