Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Histoire de la conservation
Disparitions des actes paroissiaux depuis 1667 et des archives communales antérieures à 1840, suite à l'incendie du 24 août 1840.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 21/03/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1878W, 2086W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1949 (protection du secret médical)
Mots clés matières
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