E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Grandsaigne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/10/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1616 W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/88/Q/1-6

Date

1903-1983

Accidents du travail. 1903, 1919-1950

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/88/Q/4

Date

1903-1950

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1950 (protection du secret médical)

Mots clés matières