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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
mai-août 1671
Caractéristiques physiques
- Minutes. Résignations, par Joseph du Fraysse, de la cure de Saint-Loup de Chenaillers (139) ; et par Denis Albiat, en faveur d'Arnault Cassaigne, de la cure de Saint-Saturnin de Mareuil (140).
- Bail, pour le prix annuel de vingt livres, d'une boutique appartenant à Jean Brossard, avocat, « ladite boutique scituée au-devant la halle » (147).
- Bail, par Pierre Hareil, curé de Nonards, pour le prix annuel de dix-huit cents livres, des dîmes lui appartenant dans ladite paroisse (153).
- Intimation de grades pour Jean Couloumy, curé d'Eyrein (155).
- Testament de Marie Dumas, veuve de Léonard Faugeyron, marchand tanneur de Tulle (161).
- Autre testament de ladite Dumas, (167).
- Contrat d'apprentissage de « l'art et métier de papetier » (188).
- Bail, par Antoine Grégoire, curé de Seilhac, « de tous les grains qui luy peuvent compéter et appartenir en sa dite parroisse..., sçavoir : froment, cinquante cestiers ; avoine, cinquante cestiers,et le reste qu'est deux cent soixante cestiers seigle, le tout mesure de Tulle » (193).
- Sommation de Jean Baluze, docteur en médecine, aux sieurs Brivezac et Vachot, ses successeurs comme syndics de l'agrégation des médecins de Tulle, pour les obliger de se faire subroger à sa décharge dans une instance contre Pierre Peschadour, leur confrère (204).
- Contrat d'apprentissage du métier de boutonnier (206).
- Bail, par Martial de Fénis, président au siège présidial de Tulle et grand prévôt du chapitre, des cens, rentes et devoirs seigneuriaux lui appartenant, en sa dite qualité de grand prévôt, sur le village du Pouget, paroisse de Saint-Mexant (225).
- Résignation, par François de Fénis, en faveur de Jean-Martial de Fénis, curé de Cornil, de la cure de Saint-Étienne de Chameyrat (224).
- Transaction entre Marie de Roffignac et frère Pierre Coumageat, aumônier de l'abbaye d'Uzerche, au sujet d'une dette de cent livres (236).
- Etc.