C/1-2007
Archives départementales de la Corrèze
Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
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Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité
Cote/Cotes extrêmes
Date
1430-1790
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Corrèze
Importance matérielle
62,5 m.l.
Présentation du contenu
Le fonds des subdélégations de l'intendance de Limoges dans le Bas-Limousin (Tulle, Brive-la-Gaillarde et Ussel) est constitué de documents relatifs aux ponts et chaussées, à la levée de la milice, de rôles fiscaux en provenance des élections de Tulle et de Brive et de dossiers contentieux des villes portés devant l'intendant ou ses subdélégués.
La consultation du fonds de l'intendance de Limoges, aux Archives de la Haute-Vienne, est souvent indispensable.
En matière domaniale, on trouvera de belles séries de palpes et arpentements seigneuriaux, classées par élection puis dans l'ordre alphabétique des paroisses. En revanche, les états généraux des fonds, forme primitive du cadastre, réalisés à l'initiative des intendants de Limoges à partir de 1740, se trouvent principalement conservés dans les séries E et E dépôt.
Mode de classement
L'instrument de recherche publié en 1912 par Georges Mathieu a été réorganisé par producteurs et thématiques lors de son informatisation, mais les documents n'ont pas été recotés.
Documents en relation
L/156 : Inventaire des papiers retirés de l'intendance de Limoges (17 septembre 1790).
Documents séparés
- Archives départementales de la Corrèze
6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.
- Archives nationales
K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.
- Bibliothèque nationale de France
Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.
Informations sur le traitement
Retroconversion effectuée en 2020.
Informations de description des documents issues de l'océrisation des instruments de recherche. De ce fait, des "coquilles" peuvent subsister dans le texte.
En outre, malgré l'apparente exhaustivité de la description des pièces, il s'agit d'un aperçu du contenu d'un article.
La recherche plein texte est préconisée. Toutefois, le chercheur pourra s'appuyer sur la Table générale des inventaires sommaires (Tome 1-3) dressée par Régis Rohmer en 1933 afin d'effectuer une recherche par noms de personnes et noms de lieux.
Intendance de Limoges, subdélégations.
Date
1437-1790
Importance matérielle
22,25 m.l.
Documents séparés
- Archives départementales de la Corrèze
6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.
- Archives nationales
K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.
- Bibliothèque nationale de France
Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.
Mots clés matières
"Cadastre" (arpentements seigneuriaux, états généraux des fonds).
Date
1477-1789
Bibliographie
Archives en Limousin, Dossier "Les états des fonds", n°1, novembre 1992, p. 4-20.
Mots clés matières
Etats généraux des fonds.
Date
1740-1786
Mots clés matières
Arnac-Pompadour.
Cote/Cotes extrêmes
C/257
Autres Cotes
2MI/26
Date
Du 26 juin 1749 au 27 septembre 1749
Importance matérielle
305 feuillets, papier
Caractéristiques physiques
Registre, in-folio
Origine
Election de Brive.
Présentation du contenu
N°1-2575.
« État général des fonds de la paroisse d'Arnac-Pompadour, ensemble de quelques uns des paroisses voisines, ces derniers faisant partie de domaines, corps de biens ou fermes de ladite paroisse d'Arnac-Pompadour, ou appartenant à des particuliers y domiciliés... », dressé par Raphaël Lefebure, en exécution d'une délibération des habitants du 27 août 1741 et d'une ordonnance de l'intendant du 26 mai 1749.
Un grand nombre d'immeubles sont indiqués comme appartenant à madame la marquise de Pompadour et aux chanoines de SaintMartial de Limoges.
- « N° 542 : une maison haute, tours, pavillon, collombière appartenant au sieur la Mothe, conseiller du roy » ;
- N° 557: « une chapelle, sacristye, un petit clocher, appellée la chapelle de Saint-Blaize,... appartenante la cure » ;
- N° 558 : « un palais appellé le parquet, confrontant à la chapelle,... appartenant à messieurs de la justice» ;
- N° 578 : « uneorangerie et jardin... appartenant à madame la marquise » ;
- N° 579 : « une place servant de foiralle, appellée la place du château » ;
- N° 580 : « le château de Pompadour, compozé de trois corps de logis, de tours, tourelles, pavillons, chapelle, écuries, terrace et donjons, lequel château entouré de murs et focés, dans lequel château avons trouvé une vache, une jument poulinière et vingt moutons , appartenant à madame la marquize de Pompadour, demeurant à Paris, et affermé aux sieurs Lagaudie et Lafranie, les fermiers de la terre de Pompadour, demeurant à Lubersac... ».
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Documents en relation
Edep11/cc1 et edep11/cc2, relevé de l'état général des fonds de la commune de Arnac-Pompadour.
Mots clés lieux
Mots clés personnes