Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Bussieres Léonard II
Date
1789-1829
Origine
Versement effectué par l'étude de maître Jean Pradoux, notaire à Tulle (versement du 04 décembre 1957).
Modalités d'entrées
Les minutes de maître Léonard II Bussières (fils) ont été versées par maître Pradoux, notaire à Tulle :
- le 14 avril 1950 : minutes (1789 - an IV)
- le 04 décembre 1957 : minutes (1791-1829) (initialement 2W/1-23) et deux répertoires chronologiques (1789-1829), un répertoire alphabétique (1791-1829).
Mode de classement
Intégré en série E le 10/04/1966.
Documents en relation
L/1112
BUSSIERE Léonard II, répertoire chronologique : 1792-an III
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique : A-X
Cote/Cotes extrêmes
E/4633
Date
1789-1829
Mots clés typologiques