Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
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E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Martin-Sepert devient Les Trois-Saints le 1er janvier 2025, par fusion avec les communes de Saint-Ybard et Saint-Pardoux-Corbier.
La mairie principale est installée dans l'ancien Saint-Ybard.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 26/10/2021
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1535W)
- 25J CORBIER (DE) Bernard Saint-Martin-Sepert. Papiers de famille et notes historiques concernant Lubersac, Masseret, Saint-Martin-Sepert et Salon-la-Tour (1417-1977).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/223/D/1-EDEP/223/D/8
Date
Entre le 26 janvier 1832 et le 09 juillet 1976
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/223/D/6
Date
Entre le 28 août 1910 et le 19 juin 1932
Présentation du contenu
Pas de feuillets 65-66, 83-84, 89-90, 107-108.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques