E_DEP 156 - Palazinges - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Palazinges

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/12/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon de code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/156/Q/1-EDEP/156/Q/3

Date

1859-1986

Indigents (1859).  Admission à l'hospice (1868). Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1894-1900). Demande de secours (1870, 189, 1899). Aliénés (1896, 1905). Pensions militaires (1870). Allocations militaires (1953). 

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/156/Q/1

Date

1859-1953

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1905 (protection du secret médical)