E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Curemonte.

Biographie ou Histoire

Saint-Genest : commune réunie à Curemonte par ordonnance du 04 décembre 1831.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06//06/2016.

Mise à jour le 08/06/2020 suite à un reclassement de la cote 1J/417 (création des cotes EDEP/67/G/15, EDEP/67/K/1, EDEP/67/I/1, EDEP/67/O/1, EDEP/67/Q/3).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Population Saint-Genest : tableau des citoyens au-dessus de l'âge de 12 ans. An IV

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/67/F/1

Date

An IV

Présentation du contenu

La commune de Saint-Genest est réunie à Curemonte par ordonnance du 4-12-1831.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques