1775W - Archives départementales de la Corrèze

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Cote/Cotes extrêmes

1775W/1-32

Date

1939-2007

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19000 Tulle

Modalités d'entrées

Versement du 08 janvier 2008.

Présentation du contenu

1775W/1-4 Généralités (2001-2007).
1775W/5 Conservation et restauration de documents et achat (2003-2004).
1775W/6  Achat de publications non périodiques, abonnements périodiques (2003-2004).
1775W/7  Traitement des archives communales, conditionnement d'archives, aménagement des abords, entretien des espaces verts (2003-2004).
1775W/8 Bordereaux d'éliminations (2004-2006).
1775W/9 Restauration (1997-2006).
1775W/10-14 Prêts et communication (2006-2007).
1775W/15 Bordereaux de versement de la préfecture (1962-1991). Répertoire de la sous-série Q (1960-1986). Organisation nationale et départementale du ravitaillement général (1939-1991). Circulaires sur la décentralisation (1978 à 1986).
1775W/16-32 Activités annexes (1995-2007).

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

1775W/10-14

Date

2006-2007

Mots clés typologiques

Registres n°82, n°83 et n°84.

Cote/Cotes extrêmes

1775W/12

Date

Du 02 janvier 2006 au 03 août 2006

Présentation du contenu

- Registre n°82 du 02 janvier 2006 au 15 mars 2006 ;
- registre n°83 du 16 mars 2006 au 18 mai 2006 ;
- registre n°84 du 19 mai 2006 au 03 août 2006.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés typologiques