4U/13/1-135
Archives départementales de la Corrèze
4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
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4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
Cote/Cotes extrêmes
Date
1801-1971
Mode de classement
Chronologique.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation de la salle de lecture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Répertoires et registres civils et pénaux
Cote/Cotes extrêmes
4/U13/122-135
Date
1804-1968
Mode de classement
Chronologique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
An XIII - 1824
Cote/Cotes extrêmes
4U/13/122
Date
1804-1824
Présentation du contenu
Les années 1807, 1808, 1821, 1822 et 1823 sont manquantes.
Conditions d'accès
NC Document numérisé