E_DEP 234 - Saint-Pardoux-l'Ortigier - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-l'Ortigier.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à la visite du 18/08/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives communales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-20J/234 Registres de catholicité de la paroisse de Saint-Pardoux-l'Ortigier : mariages (1900-1941).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/234/G/1-EDEP/234/G/15

Date

1810-1984

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1974-1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/234/G/8

Date

1974-1979

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques