E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Pandrignes.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/11/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2151W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/158/Q/1-EDEP/158/Q/4

Date

Entre le 05 novembre 1901 et le 31 décembre 1963

Protection des enfants du premier âge. 1926-1944

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/158/Q/1

Date

1926-1944

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1944 (protection du secret médical)

Mots clés matières