Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17 avril 1794

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E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Noailhac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/05/2016.

Plaquette trouvée dans la commune de Bilhac suite à l'entrée du 20/11/2024 (cotée EDEP/150/S/1).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 20J/150 Registres de catholicité de la paroisse de Noailhac (1804-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/150/D/1-EDEP/150/D/10

Date

Entre le 28 mars 1790 et le 30 novembre 1890

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/150/D/1

Autres Cotes

L/1071 (Ancienne cote)

Date

Entre le 28 mars 1790 et le 17 avril 1794

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série [substitution:EDEP/150/D/1]

Mots clés matières

Mots clés typologiques