Minutier du canton de Ayen

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

Ayen, étude supprimée et réunie à celle de Juillac en 1926 ? puis à celle d'Objat en 1990.

Ayen devient une annexe de l'étude principale (Objat 2).

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Saint-Robert  a été supprimée et rattachée à celle d'Ayen, puis à celle de Juillac, et enfin à celle d'Objat.

Cote/Cotes extrêmes

E/19547-19563

Date

Du 1er janvier 1840 au 10 avril 1855

Origine

Etude notariale de maître Pierre, Armand Toulzac, à Saint-Robert.

Biographie ou Histoire

Maître Pierre, Armand Toulzac a prêté serment le 27 mai 1840. Il a cessé ses fonctions le 10 avril 1855. Son prédécesseur est maître Pierre Surgeol-Lafon et son successeur est maître Antoine Villotte.

 

Modalités d'entrées

Minutes (1840-avril 1855) versées par maître Jacques Laporte, notaire à Objat le 10 juin 1992. N° de versement : 1342 ter.

Présentation du contenu

maître Pierre Chastaing, notaire à Ayen le substitut du 24 mars - 4  avril 1855 et maître Bernard Berthy, notaire à Yssandon le substitut le 10 avril 1855. (2 actes)

Période d'exercice de maître Toulzac : 27 mai 1840 - 10 avril 1855

Cote/Cotes extrêmes

E/19547-19562

Date

Du 1er janvier 1840 au 10 avril 1855

Mots clés typologiques

1846

Cote/Cotes extrêmes

E/19553

Date

1846

Conditions d'accès

Communicable