Dépôt de la commune de Chavanac
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 10/10/2018.
Mise à jour suite à l'entrée du 05 septembre 2013, complétée d'un "rôle de la taille" (EDEP/52/CC/1) issu du dépôt du 21/11/2016 des archives communales de Chamberet .
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1966W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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