E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sarran

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2017.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1691W, 5B travée 185).

 

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/251/D/1-EDEP/251/D/5

Date

Entre le 28 février 1790 et le 07 octobre 1883

Mots clés matières

Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée Nationale adoptés par la municipalité de Sarran. 28 février 1790-28 frimaire An III

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/251/D/1

Date

Entre le 28 février 1790 et le 31 décembre 1795