Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1930-1938, 1970-1989, 1995, 2001, 2007). Chambre des métiers (1932-1939, 1949, 1952, 1969-1989, 1992). Tribunal et chambre de commerce (1937-1939, 1945-1949, 1953, 1967, 1973, 1979, 1988, 1997). Tribunal paritaire de baux ruraux (1948-1949, 1968-1988, 1995, 2002). Mutualité sociale agricole (1974, 1980, 1984). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986, 1992, 1999, 2004). Prud'hommes (1982, 1987, 1997, 2002). Sécurité sociale (1983). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (2001).

E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

E_DEP 171 - Reygade - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Reygade.

Biographie ou Histoire

Reygade (nom officiel), ou parfois Reygades (nom local), est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/12/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2090W).

Mots clés lieux

Reygade (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Reygades

Série K : Élections et personnel.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/171/K/1-EDEP/171/K/5

Date

1843-2007

Mots clés matières

élection