E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

Biographie ou Histoire

Saint-Martin-Sepert devient Les Trois-Saints le 1er janvier 2025, par fusion avec les communes de Saint-Ybard et Saint-Pardoux-Corbier.

La mairie principale est installée dans l'ancien Saint-Ybard.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1535W)

- 25J CORBIER (DE) Bernard Saint-Martin-Sepert. Papiers de famille et notes historiques concernant Lubersac, Masseret, Saint-Martin-Sepert et Salon-la-Tour (1417-1977).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/223/Q/1-EDEP/223/Q/6

Date

Entre le 1er janvier 1859 et le 24 décembre 1977

Assistance médicale gratuite. 1939-1956

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/223/Q/6

Date

1939-1956

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1956 (protection du secret médical)

Mots clés matières