Séjour des étrangers (1942-1944, 1957-1978). Carte d'identité des étrangers (1942-1948). Changement de domicile (1942-1943). Recensement annuel des étrangers (1945, 1951, 1968-1979). Demande de certificat de bonne conduite et non collaboration avec les allemands pendant la guerre 1939-1945 (1947).

Aide à la recherche

E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Toy-Viam

Biographie ou Histoire

L'église Saint-Jacques-le-Majeur de Toy-Viam est inscrite à l'Inventaire général du patrimoine culturel.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/06/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1938W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/268/I/1-EDEP/268/I/5

Date

1905-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/268/I/1

Date

1942-1979

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques