E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

Modalités d'entrées

Mise à jour le 31/05/2021 suite au reclassement le 03/11/2020 de la série R.

Documents reclassés en EDEP/28/H/18

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1447W, 1448W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/D/1-21

Date

Entre le 27 février 1790 et le 31 décembre 1961

Mots clés matières

Arrêtés du maire. 29 mars 1836-1er septembre 1930

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/D/14

Date

Entre le 29 mars 1836 et le 1er septembre 1930

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques