Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

Aide à la recherche

E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/06/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Documents séparés

Archives départementales de la Corrèze, fonds Laplace de Chauvac :

9J/10 : Activité de Marie Joseph de Laplace de Chauvac comme maire de Bassignac-le Bas : correspondance, notes... notamment un cahier de 241 pages dans lequel il met par écrit un recensement des Maisons de sa paroisse, des habitants et des "forains".

Mots clés lieux

Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Bassignac-le-Bas (Corrèze)