Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 24/10/2017
Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux version numérique le 26/10/2022
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1869 W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1968 (protection du secret des affaires portées devant les juridictions)
Mots clés matières
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