203W/1-42
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel scientifique : généralités, commissions administratives paritaires, commissions supérieures des archives. Archivistes en chef, directeurs des services d'archives : dossiers individuels. Personnel technique et administratif : généralités, documentalistes, archivistes, adjoints d'archives et sous-archivistes. Commis d'archives : arrêtés, circulaires, instructions, statuts, commissions administratives paritaires, notation.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1966 (protection du secret médical)
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