E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Palisse.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/06/2019

Envoi des bulletins municipaux février 2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1503W, 2119W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/157/Q/1-EDEP/157/Q/2

Date

1895-1967

Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/157/Q/2

Date

1899-1950

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1942 (protection du secret médical)