Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
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Conditions d'utilisation
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Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960). Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Argentat, inexistants dans la série E : minutes, expéditions et répertoires éclatés dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Pierre Monteil est né le 16 avril 1738. Il a été notaire ducal à Saint-Chamant du 15 septembre au 14 octobre 1780. Puis, notaire ducal de Ventadour pour Argentat du 22 décembre 1780 au 28 décembre 1783 (E/6818).
En effet, sous l'Ancien Régime existaient les notaires royaux, les notaires apostoliques et les notaires seigneuriaux. Les offices étaient accordés par le roi, les seigneurs via des lettres de provision d'office. Ces lettres contiennent des informations précieuses sur les officiers royaux : prénom, nom, fonctions antérieures, montant des gages, informations sur le précédent titulaire de la charge
Argentat (étude 2 ) : La date des provisions du notaire royal, Pierre Monteil est le 31 décembre 1783. La date de réception est le 16 janvier 1784 (B/745)
Avec le décret du 29 septembre /6 octobre 1791 et la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803), promulguée par le Premier consul, le notaire est désormais détenteur d'une autorité publique. Il peut valider et assurer l'authenticité et la pérennité des actes produits dans la durée.
Pierre Monteil fait partie de ces notaires dont la carrière a commencé avant ces lois. La date officielle de prestation de serment est celle du 26 germinal an XII, avec la faculté d'instrumenter à Monceaux, Saint-Hilaire, Ménoire, Neuville, Albussac, Chenailler, Beynat, La Chapelle-Saint-Géraud, Sexcles, Camps, Reygades. Son prédécessur est Jean Plaze, décèdé le 12 novembre 1783.
Il a cessé son exercice le 28 messidor an XII. Son successeur est maître Jean François Monteil.
Documents en relation
L/1109 : MONTEIL Pierre, répertoire chronologique : 1792-an VI
B/745 : Enregistrement de provisions (1774-1789)
Documents séparés
Expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits complétant le minutier du notaire :
Archives privées de maître Monteil Pierre :
Mots clés personnes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents séparés
Copie de minute instrumentée par maître Monteil Pierre du 28 thermidor an IV dans la liasse 114J/10/7.
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