3 février-28 avril 1923

Minutier du canton de Brive-la-Gaillarde

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Brive-la-Gaillarde

Mots clés lieux

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)

Moissinac-Massénat Pierre, Bernard, Marcel, Paul.

Cote/Cotes extrêmes

E/25674 ; E/25677-25723

Date

Du 13 septembre 1922 au 22 janvier 1937

Origine

Etude notariale de maître Pierre, Bernard, Marcel, Paul Moissinac-Massénat, à Brive-la-Gaillarde (1).

Biographie ou Histoire

Maître Pierre, Bernard, Marcel, Paul Moissinac-Massénat a prêté serment le 3 février1923. Il a cessé ses fonctions le 2 octobre 1962, à son décès. Son prédécesseur est maître Pierre Marie Jacques Emile Moissinac et son successeur est maître Jean-Paul Moissinac-Massénat.

Modalités d'entrées

Minutes notariales (février 1923-1935) et 2 répertoires chronologiques de maître Moissinac-Massénat, entrés par versement de la Société civile professionnelle Mazel Denis, notaire à Brive, le 28 octobre 2011. N°7540.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 03 février 1923 - 02 octobre 1962.

Mots clés personnes

MOISSINAC-MASSENAT Pierre Bernard Marcel Paul

Minutes notariales.

Cote/Cotes extrêmes

E/25674 ; E/25677-25721

Date

Du 03 février 1923 au 31 décembre 1935

Mots clés typologiques

minute notariale