Dépôt de la commune de Saint-Mexant
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 25/03/2021
Mode de classement
Selon le mode de classement en vigueur pour les archves communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Terrier de la baronnie de Favars (Pièces entrées par voie extraordinaire, 1J/466)
- 1NUM Photographies représentant Armand Boucheteil ( BOUCHETEIL Emilie Saint-Mexant)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1931 (protection du secret médical)
Mots clés matières
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