Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1945). Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre de métiers (1930-1946). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1949). Centre régional de la propriété forestière (1966).

E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Nespouls

Modalités d'entrées

Mise à jour suite au document coté EDEP/147/G/1 trouvé dans la commune de Saint-Cernin-de-Larche, lors de l'inspection communale du16/09/2020.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales. Les statistiques agricoles de 1914-1918 et 1939-1945 sont classées avec le ravitaillement en sous-série H.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Archives diocésaines (Sous-série 20J) : registres de catholicité, mariages (1854), baptêmes (1864-1873), sépultures (1876-1948), budgets de la fabrique (1879-1881).

Mots clés lieux

Nespouls (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Nespouls