Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
La date de nomination et la date de prestation de serment de maître Léonard Pasquet dit "Pasquet fils" est le 04 prairial an V. Il est déjà notaire à St-Solve le 27-08-1791 (191Q/1, f.90).
L'application de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organise le notariat actuel.
Désormais, maître Pasquet est un notaire public. La date officielle de prestation de serment du 23 germinal an XII.
Il a cessé son exercice le 22 juin 1819. C'est son dernier acte. Son successeur est maître Théodore Pasquet.
Présentation du contenu
Période d'exercice : juin 1797 - juin 1819
Documents en relation
191Q/1 : Bureau de l'enregistrement de Objat
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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