Délibérations du conseil municipal. 18 février 1894-17 février 1913

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E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Jal

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/05/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon de code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze.

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/D/1-EDEP/213/D/10

Date

Entre le 26 septembre 1800 et le 29 octobre 1961

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/D/6

Date

Entre le 18 février 1894 et le 17 février 1913

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques