Délibérations du conseil municipal. 14 février 1899-09 mars 1919

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E_DEP 170 - Queyssac-les-Vignes - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Queyssac-les-Vignes

Biographie ou Histoire

Queyssac devient Queyssac-les-Vignes par décret du 16/08/1919.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/04/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/170/D/1

Date

Entre le 14 février 1899 et le 09 mars 1919

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques