E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Clément.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1528W, 2127W)

- 20J/194 Registres de catholicité de la paroisse de Saint-Clément (1803-1948).

 

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/194/I/1-EDEP/194/I/13

Date

1831-1991

Vaccinations. 1921-1943

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/194/I/1

Date

1921-1943

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1943 (protection du secret médical)

Mots clés matières