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Origine
Histoire de la conservation
Dans l' incendie de 1867 : destruction des archives (B.M.S. depuis 1640, délibérations antérieures à 1838).
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 25/04/2019
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1-2378.
Les N°1407-1420 sont reliés entre les N°1048 et 1065.
Les N°1049-1064 sont reliés entre les N°1407-1421.
Les N°1408-1420 sont manquants.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
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