Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-11 mars 1877

Aide à la recherche

E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 29/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/175/D/1-EDEP/175/D/3

Date

1839-1898

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/175/D/1

Date

Entre le 12 mai 1839 et le 11 mars 1877

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques