24 septembre 1896-20 octobre 1901

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Série Q - Enregistrement

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Enregistrement

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Juillac

Origine

Bureau de l'enregistrement de Juillac

Biographie ou Histoire

Date de création : 28 mars 1791

Canton du ressort : Juillac

Date de suppression : 26 août 1942

Bureau de rattachement : Objat

Mots clés lieux

Juillac (Corrèze, France)

Mots clés matières

RECHERCHES_ENREGISTREMENT

Mots clés producteurs

BUREAU DE L'ENREGISTREMENT DE JUILLAC

Instruments de recherche

Registre de recettes des baux d'immeuble faits par actes sous signatures privées puis registre de recette des baux d'immeubles faits par des actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Cote/Cotes extrêmes

340Q/1-7

Autres Cotes

340Q/9

Date

1886-1922

Mots clés typologiques

Registre de recette des baux d'immeubles faits par des actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèles

Cote/Cotes extrêmes

340Q/1-7

Date

1886-1922

24 septembre 1896-20 octobre 1901

Cote/Cotes extrêmes

340Q/3

Date

24/09/1896-20/10/1901

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