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4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Treignac, Tudeils.

Cote/Cotes extrêmes

4O/39

Date

1829-1917

Présentation du contenu

Treignac . - Cavert Léonard : hospice, pauvres (1888) ; Chabrillanges Léonard : fabrique (1858) ; Chadenier Joseph : fabrique (1851) ; Chouvel Lavictoire Maria Françoise, veuve Lacroix Jean Baptiste : hospice (1917) ; Decoux Antoinette, épouse Lafont Dumas Laprade Jean François : soeurs de Saint Roch (1854) ; Dufaure  Marie Henriette Catherine, veuve Larivière Antoine : hospice (1916) ; Faure Thérèse Augustine : congrégation des soeurs du Sacré Coeur de Marie (1880) ; Forest de Faye Jean Jacques : fabrique (1873) ; Forest de Faye  Jeanne Amélie : bureau de bienfaisance (1888)  ; Gioux Auguste Léonard : hospice, bureau de bienfaisance (1908) ; Grillère Marie, épouse Vergonjeanne François : pauvres (1849) ; Huynen Cornélis : hospice (1909) ; Lafon Dumas Laprade Jean François : frères de la doctrine chrètienne, hospices, pauvres, commune (1846-1849) ; Larivière Marie Madeleine : hospice (1895) : Marande (Mme) : hospice (1836) ; Mayzaud Barthelemy et Nouaille Marie, épouse Mayzaud : hospice (1877) ; Nouaille Antoine : hospice, bureau de bienfaisance (1914) ; Puirajoux Gabrielle Elise : religieuses du Sacré Coeur de Marie (1880) ; Romanet Françoise : fabrique (1855) ; Vacher Jules : bureau de bienfaisance (1904) ; Vacher Léonard Cléri : hospice, pauvres, commune (1902).

Tudeils . - Bourdet Jean : fabrique (1899) ; Cruat : fabrique (1829) ; Gimel Laure (de) : fabrique (1864) ; Miquel Guillaume Ancelme : fabrique (1868) ; Toulzac : pauvres (1846) .

Mots clés lieux

Treignac (Corrèze, France), Tudeils (Corrèze, France)