Cote/Cotes extrêmes
Complément du titre
Mention de responsabilité
Collectivité auteur
Langue des unités documentaires
Lieu de publication, production et/ou distribution
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
Date de publication, production et/ou distribution
Pagination
Dimensions et unité de dimensions
Forme du contenu
Autres notes
Description : Note : Premiers mots du texte. - Par M. le président de Novion, d'après une note manuscrite sur l'ex. BnF cote Clair-721, p. 869. - Daté d'après la date la plus tardive mentionnée dans le texte : 1664. - [Protestation des membres du Parlement contre les prétentions des Pairs de France.]
Édition :, après 1664
Auteur du texte : Nicolas Potier de Novion (1618-1693)
Description : Note : Premiers mots du texte. - Par M. le président de Novion, d'après une note manuscrite sur l'ex. BnF cote Clair-721, p. 869. - Daté d'après la date la plus tardive mentionnée dans le texte : 1664. - [Protestation des membres du Parlement contre les prétentions des Pairs de France.]
Édition :, après 1664
Auteur du texte : Nicolas Potier de Novion (1618-1693)
L'Affaire du bonnet (1715 -1716 sous la Régence) traite de la préséance des membres du Parlement vis à vis des Pairs de France. Voir les Mémoires de Saint Simon
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.