Justice : non consentement à mariage (1871, 1895). Pertes causées par la sècheresse (1893). Fraude à l'assistance médicale gratuite (1924, 1926). Dégâts causés par les calamités publiques (1930). Calamités agricoles (1930). Transport de corps (1955). Ouverture et fermeture des débits de boissons (1940).

Aide à la recherche

E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/05/2024.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1867W, 1996W).

-1598W/50 : Puy-d'Arnac. École : sanitaire public. Salle polyvalente.

- 2065W/25 : aménagement d'une salle de jeux dans l'école.

- 8M/20 : Créations, transferts, suppressions, changements de date des foires (1880-1881).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/169/I/1-4

Date

1871-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/169/I/1

Date

1871-1955

Mots clés matières